Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTOBLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSTOR domicilié(e) 94 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTOR, M. JOEL LE VILAIN domicilié(e) 94 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.
La marque MOTOBLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSTOR, SARL - 94 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France
MUSTOR, M. JOEL LE VILAIN - 94 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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